| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 34,0 | 18/12/2023 |
| Zones à Dominante Humide du SDAGE Artois-Picardie | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 22,2 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 7,4 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 5,9 | 18/12/2023 |
| Zones à Dominante Humide du SDAGE Artois-Picardie | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 5,8 | 18/12/2023 |
| Zones à Dominante Humide du SDAGE Artois-Picardie | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 4,8 | 18/12/2023 |
| Zones à Dominante Humide du SDAGE Artois-Picardie | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 4,8 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 2,0 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 1,3 | 18/12/2023 |
| Zones humides du SAGE Sambre | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 1,3 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 1,1 | 18/12/2023 |
| Zones humides du SAGE Sambre | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,9 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,7 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,7 | 18/12/2023 |
| Etude de caractérisation des risques naturels de arrondissement Avesnes-sur-Helpe - zones potentiellement inondables | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,7 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,6 | 18/12/2023 |
| Zone accumulation | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,6 | 18/12/2023 |
| Zones à Dominante Humide du SDAGE Artois-Picardie | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,6 | 18/12/2023 |
| Zone accumulation | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,4 | 18/12/2023 |
| Zone accumulation | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,4 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,2 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Zone accumulation | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Enjeux potentiellement exposés au ruissellement | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 18/12/2023 |
| Zone potentiellement inondable | risque | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 29/06/2026 |
| Zone historiquement inondée | risque | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,1 | 29/06/2026 |
| Zone accumulation | — | limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques ou d'intérêt général (sans précision) | 0,0 | 18/12/2023 |